La période d'essai en droit du travail - Arbeitsrechtplus

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La période d'essai fait partie intégrante des contrats de travail en Suisse. Dans la plupart des cas, une période d'essai est convenue. Elle dure généralement trois mois. Il est très rare que la période d'essai soit supprimée d'un commun accord entre les parties. Disposition légale supplétive Selon l'art. 335b al. 1 CO, le contrat de travail peut être résilié avec un préavis de sept jours pendant la période d'essai. Il s'agit de jours calendaires et non de jours ouvrables. Ainsi, la résiliation peut intervenir n'importe quel jour de la semaine, y compris un dimanche. Le premier mois du contrat de travail est considéré comme période d'essai (art. 335 al. 1 CO).

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« Qui s'engage, examine ». Ce proverbe s'applique également à la période d'essai. Les contrats de travail selon l'art. 319 ss. du Code des obligations suisse (CO) permettent aux parties de convenir d'une période d'essai. Pendant la période d'essai, chaque partie peut résilier le contrat avec un préavis court. En outre, certaines restrictions telles que les délais de protection selon l'art. 336c CO ne s'appliquent pas. Cependant, la période d'essai n'est pas exempte de pièges dans la pratique du droit du travail. Et si l'employeur et l'employé souhaitent s'engager immédiatement, il est aussi possible de renoncer à la période d'essai d'un commun accord. Examinons plus en détail le sujet de la période d'essai.

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Cette disposition s'applique dès lors que les parties n'en ont pas décidé autrement dans le contrat de travail. Possibilité pour les parties de convenir de dispositions divergentes L'art. 335b CO ne fait partie ni des dispositions impératives (art. 361 CO) ni des dispositions semi-impératives (art. 362 CO) du Code des obligations. Les parties peuvent convenir de dispositions divergentes par contrat de travail individuel, contrat de travail normal (CTN) ou convention collective de travail (CCT) (art. 335b al. 2 CO).

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Travail à temps partiel En Suisse, le travail à temps partiel connaît un véritable essor. La réglementation de la période d'essai s'applique indépendamment du taux d'activité de l'employé. Pour le travail à temps partiel, la période d'essai ne peut être prolongée en conséquence. Même si quelqu'un travaille, par exemple, avec un temps de travail de 20%, la période d'essai ne peut jamais dépasser trois mois. Contrats de travail à durée déterminée Le Code des obligations ne prévoit une période d'essai légale que pour les contrats de travail à durée indéterminée. En l'absence d'accord concernant la période d'essai pour un contrat à durée indéterminée, la disposition supplétive de l'art. 335b CO s'applique.

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Pour les contrats à durée déterminée, la période d'essai doit être expressément convenue entre l'employeur et l'employé. Si seule une période d'essai est convenue, sans modalités particulières, la disposition supplétive de l'art. 335b CO s'applique concernant la durée et le préavis de résiliation. Dans la doctrine, on trouve des discussions sur la question de savoir s'il existe un lien obligatoire entre la durée de la période d'essai et la durée de la relation de travail à durée déterminée. Théoriquement, il serait possible que la période d'essai corresponde à l'ensemble de la relation de travail à durée déterminée ou à une partie substantielle de la durée temporelle. Certains auteurs plaident pour un ratio minimum entre la période d'essai et la durée du contrat.